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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TREFILEUROPE
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SUPER CORDON ROUGE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUPER CORDON ROUGE
TREFILEUROPE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1562378
Date de dépôt :
27/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/11/2009

Présentation de la marque SUPER CORDON ROUGE

Déposée le 27 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) TREFILEUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUPER CORDON ROUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TREFILEUROPE domicilié(e) 25 Avenue de Lyon, 01000 BOURG EN BRESSE (dossier no 2156609) - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 792 023 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, USINOR Direction de la Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2156609) - France.

La marque SUPER CORDON ROUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1562378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUPER CORDON ROUGE est expirée depuis le 27 novembre 2009.

TREFILEUROPE a également déposé les autres marques suivantes : CORDON ROUGE , STOP-FLEUR , T , PLASTOLIFT , CYBOPIC , TREFILUNION , STAYFOR , NOTORLIFT , UTIFOR , PIPEFOR


TREFILEUROPE (société anonyme) - 25 Avenue de Lyon, 01000 BOURG EN BRESSE (dossier no 2156609) - France - SIREN 310792023


USINOR Direction de la Propriété Industrielle - (dossier no 2156609) - France


Renouvellement sans limitation le 5 novembre 1999 n°2156609 - Publication au BOPI 1999-11-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19

Inscription le 16 septembre 2008 - Changement de dénomination n°480811 - Publication au BOPI 2008-09-16

Inscription le 14 octobre 1999 - Changement de dénomination n°286531 - Publication au BOPI 1999-10-14

Inscription le 14 octobre 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°286530 - Publication au BOPI 1999-10-14

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;câbles et fils métalliques pour la pêche;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes; minerais